LE DROIT D’AUTEUR. SA PROTECTION DANS LES RAPPORTS FRANCO-ÉTRANGERS L. Malaplate - Réf. 2210

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Description

LE DROIT D’AUTEUR. SA PROTECTION DANS LES RAPPORTS FRANCO-ÉTRANGERS [L. Malaplate]

À Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1931.

 

1 vol. in-8 (XV+435pp) – Broché – Rousseurs sur les plats. D’importants trous de ver sur toute la longueur du plat arrière. Intérieur frais avec quelques rousseurs. Quelques traces de stylo rouge. La dernière page (errata) se détache. Une table des matières en fin d’ouvrage.

 

Rare thèse de Léon Malaplate, préfacée par le célèbre Bonnecase, s’intéressant à la protection du droit d’auteur dans les rapports franco-étrangers. Bonnecase vante avec vigueur l’intérêt de ce travail : « tout est à louer dans l’ouvrage de M. Malaplate, et la discussion scientifique, et l’exposé des solutions positives, et la documentation, sans oublier le plan rationnel adopté une fois pour toutes de la manière la plus nette et dont l’auteur ne s’est jamais départi ». Elle intervient dans un contexte très favorable aux études de droit étranger, c’est-à-dire après l’adoption de la Convention de Berne de 1886, qui a fait perdre beaucoup d’intérêt aux controverses nées du décret de 1852. Particulièrement bien reçue lors de sa parution (v. le compte-rendu qu’en fait la revue Droit d’auteur, 15 mars 1933, no 5), la thèse de Malaplate s’intéresse avec une rare exhaustivité à l’ensemble des conventions internationales régissant le droit d’auteur : l’Union de Berne, bien sûr, mais également la conférence de Rome ou encore la conférence de Montevideo. Pour ce faire, au mieux, Malaplate consacre de très intéressants développements à la nature juridique du droit d’auteur, s’interrogeant en fonction des différentes écoles. Selon lui, il s’agit d’un droit de la personnalité (p. 43), seule solution, conforme à son origine historique, et qui soit « capable de satisfaire la logique et le droit ». Où l’on comprend, avec cette thèse, qu’en matière de propriété intellectuelle plus qu’ailleurs, la dimension internationale est essentielle. Rare thèse de Malaplate, préfacée par Bonnecase, s’intéressant au droit d’auteur dans sa dimension internationale.

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