Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669 et de mars 1673. Ensemble sur l'édit du mois de mars 1673, touchant les épices [D. Jousse] - Réf.2354

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Description

Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d’août 1669 et de mars 1673. Ensemble sur l’édit du mois de mars 1673, touchant les épices  – 

À Paris, chez Debure l’aîné, Quai des Augustins, à l’Image S. Paul.

1756

2 t. en 1 vol. in-12 (XII+251+344pp). Reliure d’époque plein veau. Dos à cinq nerfs, orné et doré. Caissons joliment décorés, ors encore vifs. Pièce de titre de maroquin rouge (1 très lég. accroc sur la pièce de titre). Champs dorés, un peu frottés. Coins lég. émoussés (un plus fortement, mais sans gravité aucune). Pas d’épidermures. Intérieur très frais, quasiment aucune rousseur. Bel exemplaire, reliure parfaitement conservée (jolies vignettes pp. 1, 173).

Daniel Jousse (1704-1781) était l’ami de Pothier qu’il avait rencontré alors qu’il était conseiller au Présidial d’Orléans. Si Jousse avait choisi de conserver une carrière de praticien, il n’en demeure pas moins que ses publications sont nombreuses, et il laisse très certainement, au plan du droit, une des « œuvres les plus riches du siècle des Lumières » (A. Astaing, DHJF, p. 433 ; Michaud, t. 21, p. 259), que l’on doit sans doute encore lire aujourd’hui. Ses commentaires d’ordonnances se révèlent particulièrement précieux. Le premier volume reprend le commentaire de l’ordonnance du mois d’août 1669, s’intéressant à la question des évocations (titre I), c’est à dire lorsque la connaissance d’une affaire est retirée à ses juges normaux pour être attraite à un échelon supérieur. Elle s’intéresse également au règlement des juges en matière civile (titre II) et criminelle (titre III), au committimus (titre IV), ce dernier consistant en une sorte de privilège de plaider devant certains juges, puis la question lettres d’état et de répits (titre VI). L’édit du mois de mars 1673 touchant les épices et les vacations est également commenté. Dans le second tome, l’ordonnance sur le commerce de mars 1673 est commentée. Il est à noter que chacun des deux volumes contient une utile table des matières. D’après Dupin, il s’agirait de la première édition – 1756, la nôtre – du nouveau commentaire (Dupin, 1138). Néanmoins Quérard cite comme première édition la date de 1755. Notre édition est donc du vivant de Jousse. Bel exemplaire de cette rare édition, encore du vivant de Jousse, célèbre commentateur.

 

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