TRAITÉ DE LA COMMUNE L. BÉQUET - Réf. 2212

80 

Description

TRAITÉ DE LA COMMUNE [L. BÉQUET]

À Paris, chez Paul Duport, 1888.

 

1 vol. in-4 (542pp) – Reliure d’époque demi-chagrin marron. Plats cartonnés (marron, beige). Dos à nerfs, orné de fleurons dorés et de filets à froid. Légers frottements sur le chagrin. Intérieur frais avec de nombreuses rousseurs. Un sommaire en début d’ouvrage. Une table alphabétique et un indec bibliographique en fin d’ouvrage. Nos ouvrages sont tous en bon état, sauf mentions expresses contraires. Aussi nos descriptions tentent-elles d’être exhaustives. En dépit des quelques imperfections signalées, bon exemplaire dans une reliure sobre et solide.

 

Bon exemplaire de ce traité de droit municipal, publié en 1888 (notre édition). Léon Béquet, conseiller d’état, fut une sommité du droit public, aujourd’hui pourtant injustement méconnue. En effet, il fut, avec Laferrière, l’un des fondateurs du répertoire du droit administratif. Son ouvrage particulièrement exhaustif a pour objectif de présenter « une étude générale sur la législation municipale », Béquet définissant la commune comme « une agglomération d’habitants réunis par des intérêts et des besoins matériels communs » et « une réunion de citoyens exerçant collectivement des attributs spéciaux ». Selon lui, la matière est fort complexe, et son étude méticuleuse se révèle indispensable. En effet, après des errements en législation, la matière semble, pour lui en tout cas, parvenue à maturité après la loi de 1884 : aussi ce « livre vient à son heure ». L’ouvrage est long, mais comme l’expose Béquet, « on comprendra que, voulant faire une œuvre doctrinale sérieuse, nous avons dû aller jusqu’au bout de la tâche entreprise ». Le plan retenu est chronologique, car Béquet estime que la commune peut s’apparenter à une personne : « et alors, prenant cet individu à sa naissance, nous l’avons, en quelque sorte, accompagné dans sa vie jusqu’au moment où, en pleine possession de tous ses droits, il les exerce. Le texte, sur deux colonnes, reprend les fondements de la matière, illustrés de très nombreux arrêts. Bon exemplaire de ce classique des études de législation communale, intervenant peu de temps après l’importante loi de 1884.

Informations complémentaires

Poids 3.000 kg

Renseignez ce formulaire et nous vous contacterons dans les meilleurs délais

Joignez un ou plusieurs documents (max 3) (total max de 10Mo aux formats pdf,doc,docx,xls,jpg)