TRAITÉ DES CONVENTIONS DE SUCCÉDER OU SUCCESSIONS CONTRACTUELLES J. Boucheul - Réf. 2349

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Description

TRAITÉ DES CONVENTIONS DE SUCCÉDER OU SUCCESSIONS CONTRACTUELLES [J. Boucheul]

À Poitiers, chez Jacques Faulcon

1727.

 

1 vol. in-4 (654pp) – Reliure d’époque plein veau raciné. Dos à nerfs richement orné de caissons et de fleurons dorés. Pièce de titre beige. Roulette dorée sur les champs. Tranches rouges. D’importantes épidermures sur les plats. Coiffe de tête endommagée et des épidermures sur la coiffe de queue. Un léger trou de ver sur le bas du dos. Mors supérieurs légèrement fendus sur 5 cm au niveau de la coiffe de queue. Champs frottés avec des épidermures. Coins émoussés. Intérieur frais, jauni par endroits avec quelques rares rousseurs. Une jolie page de titre avec une très belle vignette. Une table générale des matières principales en fin d’ouvrage. Nos ouvrages sont tous en bon état, sauf mentions expresses contraires. Aussi nos descriptions tentent-elles d’être exhaustives. En dépit des imperfections signalées, bel exemplaire dans une jolie reliure d’époque.

 

Originaire du Dorat, capitale de la Basse-Marche, trop méconnu selon certains (Bibliothèque historique et critique du Poitou, t. 1, p. 260), Jean Boucheul (1639-1706) est le fils du sénéchal de la ville. Formé au droit, il a occupé, pendant sa carrière de nombreuses fonctions. Avocat au Parlement, juge sénéchal, procureur fiscal, il s’est intéressé à composer quelques ouvrages sur la matière juridique, se préoccupant notamment de la coutume du Poitou (Michaud, t. 5, p. 176 ; DHJF, p. 114, J.-M. Augustini). Ses deux ouvrages ont été publiés à titre posthume et successivement en 1727 (notre édition, v. Quérard, t. 1, p. 441). Dans cet ouvrage, particulièrement essentiel au plan de l’histoire du droit des successions, Boucheul s’intéresse avec une rare précision aux conventions de succéder. Il y donne « des règles pour rédiger ces dons irrévocables de succession contenus dans les contrats de mariage, en assurer l’exécution et en prévenir les inconvénients. On y trouve les différentes conventions qui sont autorisées dans les coutumes qui les permettent, quelle étendue elles peuvent avoir, leurs effets et leur prolongement possible par des substitutions. L’auteur explique aussi les précautions à prendre dans les coutumes qui rejettent ces conventions » (DHJF, op. cit., p. 115). Ce disant, le traité de Boucheul se révèle particulièrement exhaustif dans la mesure où comme le remarque Michaud, « c’est un précis de ce que la jurisprudence romaine, la doctrine des arrêts et le sentiment des jurisconsultes ont de relatif à ce sujet » (Michaud, t. 5, p. 176). Il faut noter deux très utiles appareils de paratexte pour se repérer dans cet ouvrage fondamental : en début d’ouvrage une liste des auteurs cités, laquelle démontre l’exhaustivité des travaux de Boucheul et un impressionnant index thématique en fin d’ouvrage de plus de 60 pages, remarquable pour sa précision. Boucheul articule son travail autour de 35 chapitres. Après le premier consacré à la définition des conventions de successions, sont envisagées des questions aussi importantes que les substitutions contractuelles, les dispositions contraires à l’égalité et avantages indirects, les constitutions de dot en faveur du mariage, les contre-lettres, la légitimation des enfants naturels, l’exhérédation, ou encore les testaments mutuels. Rare édition posthume et unique de ce traité de droit des successions de Boucheul, s’intéressant à la matière plus particulière des conventions de succéder.

Informations complémentaires

Poids 1.200 kg

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