Traité des hypothèques [J.-A. Soulatges] - Réf. 2163

90 

Description

Traité des hypotèques – Réf. 2032

À Toulouse, Chez Antoine Birosse.

1761

1 vol. in-12 (450+LVI). Reliure d’époque, pleine basane. Dos à nerfs, orné et doré. Pièce de titre marron clair. Tranches rouges. Lég. épidermure. Coiffe supérieure arasée, sans gravité. Un très lég. trou de ver sur le champ, près d’un coin (un autre près des mors). Intérieur très frais. Très rares rousseurs et piqûres. En dépit des imperfections signalées, bel exemplaire, bien conservé.

Titre complet : Traité des hypotèques. Donné pour supplément au Stile universel, concernant les saisies et exécutions, tant des meubles que des immeubles. Contenant la manière en laquelle on acquiert les hypotèques sur les meubles, & sur les immeubles, la subrogation aux hypotèques des créanciers, & par quels moyens les hypotèques sont éteintes. Avec des nouvelles observations sur la matière des saisies & exécutions, le tout conformément aux ordonnances royaux et à la jurisprudence des Arrêts. Exemplaire bien complet de la table des chapitres en début de volume, du feuillet d’errata et du privilège du roi. Jolis culs-de-lampe en fin de chapitre. Avocat au Parlement de Toulouse au cours du XVIIIe siècle, après avoir obtenu une licence en 1738, Jean-Antoine Soulatges (vers 1700-1780 ; v. J. Poumarède, DHJFE, p. 721) s’est plusieurs fois illustré dans la littérature juridique, notamment avec son premier ouvrage : « stile universel ». Le « Traité des hypothèques » est donné comme la suite du premier. L’auteur estimait plus judicieux de consacrer un volume entier à cette matière qui le nécessitait, ce qu’il fit en 1761 (notre exemplaire est l’édition originale : Camus, 1151). Il faut noter, en fin d’ouvrage, l’utile table des matières, à entrée alphabétique et particulièrement exhaustive étant donné qu’elle comprend 71 pages. Intervenant un peu moins d’un siècle après celle de Basnage, l’étude de Soulatges se révèle particulièrement complète débutant par d’intéressantes observations sur l’histoire des notaires et leur rôle dans la constitution d’une hypothèque (Chap. 1 : « De la qualité des notaires et des formalités dont les contrats doivent être revêtus pour donner hypothèque »). Le plan de Soulatges obéit au plan des manuels contemporains. « De quelle manière on peut acquérir une hypothèque » (chap. 2), puis classiquement, « Des biens qui peuvent être hypothéqués (…) » (chap. 3). Vient ensuite la question « des personnes qui peuvent hypothéquer (…) » (chap. 4), puis les effets de l’hypothèque (chap. 5), de la subrogation à l’hypothèque (chap. 6), de quelle manière l’hypothèque finit et s’éteint (chap. 7). Les trois derniers chapitres s’intéressent à l’hypothèse de la vente de l’immeuble hypothéqué, et notamment de la préférence entre créanciers (chapitre XI). Le traité de Soulatges se révèle source de nombreuses analyses encore contemporaines et qui prouve l’ancienneté de certaines théories actuelles (v. par ex., le caractère accessoire de l’hypothèque : p. 242). Bel et rare exemplaire de ce classique du droit des sûretés, et de l’hypothèque en particulier, par un auteur toulousain trop méconnu, Soulatges.

Informations complémentaires

Poids 0.500 kg

Renseignez ce formulaire et nous vous contacterons dans les meilleurs délais

Joignez un ou plusieurs documents (max 3) (total max de 10Mo aux formats pdf,doc,docx,xls,jpg)