Traité des hypothèques [J. Grenier] - Réf. 2167

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Description

Traité des hypothèques – 

Seconde édition.

Clermont-Ferrand, Thibaud-Landriot, imprimeur du roi, et libraire

1824

2 vols. in-4 (XL+634+595). Reliure d’époque, demi-basane. Plats cartonnés marbrés, tranches mouchetées. Dos lisses ornés et dorés de filets. Fleurons dorés. Coiffes solides et en bon état, malgré des épidermures (égal. proches des mors). Léf. trous de vers proches de la coiffe supérieure. Deux coins émoussés (vol. 1). Traces de mouillures en début (plus lég. en fin) du volume 1. Intérieur très frais quasiment aucune rousseur dans le vol. 1 (lég. plus dans le 2). En dépit des imperfections signalées, bel exemplaire dans une sobre reliure.

Originaire d’Auvergne, né à Brioude (1753-1841), Jean Grenier aura eu une vie particulièrement remplie, occupant de nombreux postes en droit, mais également régulièrement responsable politique. Tout d’abord entré pour se former dans l’étude d’un procureur à Paris, il revient à Riom pour devenir avocat. La Révolution le rend procureur-syndic du district de Riom, défenseur officieux, commissaire du gouvernement. Il est membre du Conseil des Cinq-Cents, puis du Tribunat et enfin du Corps législatif, entre 1807 et 1809. Baron d’empire en 1811, il est alors nommé procureur général à Riom et en devint à compter de 1819 le premier président. En 1832, partisan de la monarchie de Juillet, il devient pair de France et le restera jusqu’à sa mort (J.-L. Halpérin, DHJFE, p. 385 ; Bourlon, t. 3, p. 254). L’activité intellectuelle et doctrinale du baron Grenier est importante, notamment en raison des discours qu’il prononça au Tribunat. Il avait d’ailleurs prononcé à l’époque un discours, lors de l’adoption du Code civil, sur le titre relatif aux privilèges et hypothèques. Son traité sur les hypothèques est resté célèbre. Issu d’un premier texte de 1785 portant sur une matière plus technique (sur l’édit portant création des conservateurs des hypothèques, J.-L. Halpérin, DHJFE, p. 385), il fut publié une première fois, en 1822, puis une seconde en 1824, notre édition. Il s’agit, indique la page de titre, de la « seconde édition, sans aucun changement, et absolument conforme à la première, qui a paru en octobre 1822 ». L’ouvrage débute par un long discours préliminaire dans lequel Grenier évoque les origines de l’hypothèque, notamment sous le prisme de la publicité. Dans le corps de son ouvrage, particulièrement complet, Grenier « défend les hypothèques légales en cherchant à les concilier avec la publicité et minimise les imperfections du Code ». (J.-L. Halpérin, op. cit.). Les propos de Grenier sont passionnants et se révèlent encore très utiles aujourd’hui dans la mesure où il connut cette période mouvementée que fut la Révolution dans l’histoire du droit hypothécaire (not. avec la création de la cédule hypothécaire, et la loi du 9 Messidor an III), avant que l’état du droit ne se stabilise avec le Code civil. Le volume 2 comprend d’ailleurs d’intéressantes additions, dont la loi concernant le Code hypothécaire, du 9 Messidor an III, l’ensemble complété par une très utile table des matières alphabétique et générale en fin de volume II. Bon exemplaire de cet important traité, classique du droit hypothécaire.

Informations complémentaires

Poids 2.6 kg

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