TRAITÉ DES PROPRES, RÉELS, RÉPUTÉZ RÉELS ET CONVENTIONNELS ‎[Ph. de Renusson] - Réf. 2350‎

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Description

TRAITÉ DES PROPRES, RÉELS, RÉPUTÉZ RÉELS ET CONVENTIONNELS ‎[Ph. de Renusson]

À Paris, chez Jacques Clausier, 1733.

 

1 vol. in-4 (665pp) – Reliure de l’époque plein veau raciné. Dos à nerfs, richement orné de caissons et de fleurons dorés. Pièce de titre bordeaux. Triple filet à froid encadrant les plats. Roulette dorée sur les champs. Tranches mouchetées. Quelques légères épidermures et des traces de mouillures sur les plats. Légères épidermures sur les coiffes. Champs frottés et deux coins émoussés. Intérieur frais, jauni par endroits avec quelques rares rousseurs. De beaux culs-de-lampe et deux jolies vignettes dont une sur la page de titre. Une table des chapitres en début d’ouvrage, et une table alphabétiques des principales matières in fine. Nos ouvrages sont tous en bon état, sauf mentions expresses contraires. Aussi nos descriptions tentent-elles d’être exhaustives. En dépit des imperfections signalées, bel exemplaire dans une jolie reliure de l’époque.

 

Philippe de Renusson (parfois orthographié Dernusson) fait partie de ces juristes du XVII° siècle peu connus, mais dont les emprunts par les jurisconsultes du XVIII° siècle sont fréquents. Originaire du Mans, Renusson (1632-1699) est reçu avocat au parlement de Paris en 1653. « Assidu au travail et de mœurs austères » (DHJF, p. 662, J.L. Thireau), il acquit une grande réputation par ses ouvrages (GDU, t. 13, p. 973), dont un ensemble de cinq traités qui firent longtemps autorité, étant donné que Pothier y eut largement recours dans ses écrits. Si l’œuvre de Renusson a été livrée en œuvres complètes en 1760, chacun des traités à tout d’abord été donné séparément. Ainsi publié pour la première fois en 1681 (v. DHJF, p. 1662), le Traité des propres a connu une quatrième édition, la nôtre, en 1733. L’on a pour habitude de considérer Renusson comme « plus complet et peut-être plus profond » que « son contemporain et émule Le Brun » (DHJF, p. 662 ; Dupin, 989). Renusson attache une importance fondamentale à la matière des propres qu’il considère comme l’une des plus importante de notre droit : « il n’y a presque point de familles où il n’y en ait quelques unes à régler », nous dit la préface. Selon lui, les propres se distinguent en trois catégories, les propres réels, réputés réels, et conventionnels. Ainsi, les immeubles échus par succession sont considérés comme propres réels, quand les immeubles réputés réels (par exemple les rentes foncières) sont considérés comme des propres réputés réels. Enfin, les propres conventionnels sont des choses mobilières auxquelles on attribue cette qualité de propres par une stipulation et une convention particulière. La lecture de ce traité laisse un puissant sentiment d’érudition, et démontre une véritable intention didactique chez l’auteur. Ainsi trouve-t-on parfois des tableaux généalogiques, permettant d’illustrer par exemple les propos de Renusson (v . p. 202). Cette importante édition se clôt par une « Dissertation sur la question de savoir le partage produit la subrogation d’un propre à la place de l’autre ». Important traité de Renusson sur la matière des propres, et le droit des successions, auquel la doctrine du XVIII° siècle, Pothier en tête, emprunta beaucoup.

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Poids 1.200 kg

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